Copropriété 37 Chemin des Grands Bas BESANCON - 37 chemin des grands bas 25000 Besançon

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France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 37 chemin des grands bas 25000 Besançon

Copropriété 37 Chemin des Grands Bas BESANCON

La copropriété 37 Chemin des Grands Bas BESANCON est située dans la commune de Besançon.

La période de construction de cette copropriété est inconnue. Elle est immatriculée sous le numéro AH3611217. Le syndic de la copropriété est inconnu.

La copropriété contient 21 lots, dont 5 lots principaux, 5 lots à usage d'habitation et 10 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 37 Chemin des Grands Bas BESANCON
Adresse 37 chemin des grands bas 25000 Besançon Google Maps
Construction Inconnue
Immatriculation AH3611217
Type de syndic Inconnu
21 Lots
5 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
5 Lots à usage d'habitation 🏠
10 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 14/02/2022
Règlement de copropriété 30/11/2021
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 07/05/2023
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-OX-0172
Parcelle 2 Cadastre  25056-000-OX-0216
Parcelle 3 Cadastre  25056-000-OX-0218
Particularités
Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 1
Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain.
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.

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